Informations  connaitre pour l'utilisation de TRAJECTOIRES

Cration des priodes de vie

Trajectoires peut dterminer automatiquement certaines 
priodes de vie :
- La priode actuelle
- La fin d'un emprunt
- Le dpart  la retraite du client ou du conjoint
- Le dcs en premier de l'un des membres du foyer

Pour dterminer les dates de dcs et de fin d'tude, Trajectoires utilise les tables 
gnrales de mortalit de l'INSEE.

Trajectoires simule l'IR du foyer au cours du temps.
Le calcul du revenu net imposable tient compte des revenus perus aprs retraitement :
- Les salaires, les revenus de grants et associs, et les retraites sont intgrs 
aprs un abattement de 10% (plafonns) pour frais rels.
- Les BIC, BNC, et BA sont intgrs pour leur montant
- Les BIC issus de locations meubles, sont calculs en supposant qu'ils sont issus 
d'un rendement de 4% et que l'immeuble reprsente 80% de la valeur totale (donc 20%
pour le terrain), et que celui-ci fait l'objet d'un amortissement sur 30 ans.
- Les revenus fonciers sont imputs pour leur valeur.

Le dernier barme connu de l'IR est utilis pour calculer l'impt simple. Celui-ci 
tient compte des rgles de plafonnement du quotient familial et de la dcote.

Les revenus fonciers et les BIC issus des locations meubles sont assujettis aux prl-
vements sociaux.

Les dividendes sont fiscaliss au PFU et aux prlvements sociaux.

En ce qui concerne les calculs de produits de cession nets d'impt de plus-values, les 
taxations ont t dtermines :
- PFU pour le patrimoine professionnel, en considrant que le prix d'acquisition est nul.
- Exonration totale si le bien est "marqu" comme une rsidence principale dans 
Optimum ou Systela.
- Pour les biens immobiliers la taxation est de 19% + prlvements sociaux de la plus-
values aprs abattements pour dure de dtention. Notez que le prix d'acquisition est 
major de 7,5% pour frais et de 15% forfaitairement pour travaux si le bien est dtenu 
depuis plus de 5 ans.